Assurance culture plus

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Objectif

L’assurance culture plus est une option qui offre aux exploitants une meilleure garantie et une plus grande compensation les années de sinistre.
Les années normales, certaines pertes de production mineures pour certaines cultures pourraient être compensées par des rendements au-dessus de la moyenne dans d’autres cultures et la compensation offerte serait alors réduite ou nulle.

Admissibilité

L’assurance culture plus est offerte aux exploitants assurés (y compris aux locateurs, dans le cadre d’un contrat de métayage) qui ont choisi d’assurer toutes leurs cultures admissibles à un niveau de %.
Toutes les cultures assurables en vertu du programme Agri-protection doivent être incluse dans l’option Assurance culture plus, sauf :
- la pomme de terre de consommation et
  destinée à la transformation
- le brocoli
- le chou
- le chou-fleur
- les carottes
- les panais
- les rutabagas
- le maïs sucré
- les courges d'hiver
- les citrouilles
- les poivrons
- les poireaux
- les oignons comestibles
- les autres oignons
- le foin de choix
- le foin ordinaire
- les fourrages verts
- le maïs à ensilage
- les pâturages
- les cultures biologiques
Pour être admissibles, les exploitants doivent produire plus d’une culture admissible.
le 31 mars est la date limite pour choisir l’assurance culture plus et pour modifier (ajout ou retrait de cultures, modification des niveaux d’assurance) ou résilier un contrat dans le cadre du programme Agri-protection.
le 30 juin est la date limite pour déposer les rapports concernant les terres ensemencées, et le 30 novembre est la date limite pour déposer les rapports de production.

Couverture

Toutes les cultures admissibles sont combinées pour calculer une seule garantie de valeur de la production.
La garantie de valeur de la production est la somme des valeurs assurées de toutes les cultures. La valeur assurée est égale au rendement probable multiplié par la valeur vénale (en dollars), le nombre d’acres et le niveau d’assurance.
Le niveau d’assurance de toutes les cultures assurées en vertu de l’Assurance culture plus sera toujours supérieur à %, jusqu’à un maximum de %.
Si le niveau d’assurance calculé ne dépasse pas les %, l’Assurance culture plus n’entrera pas en vigueur et chaque culture sera assurée individuellement à %.
Le niveau d’assurance n’est déterminé que lorsque toutes les superficies des cultures admissibles à l’Assurance culture plus sont ensemencées et que l’exploitant les a déclarées dans les rapports concernant les terres ensemencées.
Le niveau d’assurance est obtenu par un calcul des effets de production historiques pour une combinaison de cultures particulière et une superficie déterminée.

Coût

Les primes sont les mêmes que les primes afférentes à un niveau d’assurance de % parce qu’à long terme, les exploitants bénéficieront d’indemnités équivalentes.
Un exploitant qui choisit l’assurance culture plus n’aura pas autant de demandes d’indemnité qu’il aurait normalement avec des cultures choisies individuellement, mais les indemnités seront plus importantes lorsqu’il subira des pertes de rendement importantes.
Un rabais de prime sera accordé si la combinaison des cultures choisies se traduisait par un niveau d’assurance supérieur au maximum de %.

Demandes d’indemnité

Les productions se compensent effectivement entre elles. Un bon rendement d’une culture peut réduire les indemnités qui seraient normalement versées pour une autre culture. L’assurance culture plus offre une meilleure protection à l’exploitation agricole dans son ensemble, mais elle n’entre généralement en vigueur que les années où l’on observe des pertes de rendement importantes.

Demandes d’indemnité (a continué)

Les pertes sont déterminées comme suit :
1. Calculer la valeur de chaque culture en multipliant le rendement obtenu par la valeur vénale de la culture.
2. Additionner ces valeurs pour toutes les cultures admissibles à l’assurance culture plus pour obtenir la valeur globale de la production.
3. Soustraire cette valeur globale de la valeur garantie.
La valeur vénale utilisée à cette étape est la même que celle utilisée pour déterminer la garantie. Il ne s’agit pas de la valeur marchande du moment. L’assurance culture plus ne couvre que les pertes de production. Elle n’offre PAS une garantie de prix.
Les superficies où la culture a été détruite et réensemencée ne sont pas utilisées pour déterminer le niveau d’assurance de l’assurance culture plus. L’indemnité de réensemencement sera néanmoins calculée en utilisant le niveau d’assurance le plus élevé de l’assurance culture plus.
À l’exception des demandes d’indemnité de réensemencement, aucun paiement ne sera fait dans le cadre de l’assurance culture plus jusqu’à ce que toutes les cultures admissibles soient récoltées. En effet, une culture peut compenser une perte d’une autre culture (c.-à-d., il n’y a aucun paiement pour les pertes de première ou de deuxième étape des cultures individuelles).

Les demandes d’indemnité de réensemencement seront payées par culture (habituellement d’ici la fin de juillet) une fois que la Société a confirmé quel le réensemencement a bien été fait.

Scénarios de demandes d’indemnité

Les niveaux d’assurance de l’Assurance culture plus sont calculés en fonction des cultures ensemencées et de leur capacité de compensation mutuelle au fil du temps. Un niveau d’assurance sera calculé pour chaque exploitation agricole et il peut s’établir entre % et % selon la région à risques et la superficie ensemencée de chaque culture.

Les scénarios suivants comparent l’Assurance culture plus et l’assurance-production traditionnelle dans diverses situations de demande d’indemnité. Veuillez noter que la prime correspondant à un niveau d’assurance de % pour l’ssurance-production tous risques est la même que celle correspondant à un niveau d’assurance de % pour l’Assurance culture plus.

Dans chacun des scénarios qui suivent, les rendements probables, les valeurs vénales, le nombre d’acres ensemencés, etc. ne changent pas (ces données sont indiquées dans le tableau ci-dessous) et le niveau d’assurance calculé pour l’Assurance culture plus est de %. Seuls les rendements effectifs (en boisseaux/acre) et les calculs varient d’un exemple à l’autre.

Tableau n^o 1

Culture	Valeurs vénales ($/bu)	Prime (part du producteur)	Couverture offerte par l’assurance production à % (A)	Couverture offerte par l’assurance culture plus à % (B)
Blé	$	6 824,00 $	$	$
Orge	$	4 520,00 $	$	$
Canola	$	3 651,00 $	$	$
Lin	$	1 607,00 $	$	$
Totaux		16 602,00 $	$	$

Pour calculer r l’indemnité reçue en vertu de l’assurance-production pour chaque culture :

il faut soustraire la valeur de la colonne C (Valeur de la production effective) de la valeur de la colonne A du Tableu n^o 1 (Couverture offerte par l’assuranceproduction à % :

Indemnité reçue en vertu de l’assurance-production = Colonne A (Tableu n^o 1) – Colonne C (dans chaque exemple)

Pour calculer l’indemnité reçue en vertu de l’assurance culture plus dans chaque exemple :

il faut soustraire le total figurant à la colonne C (Valeur de la production effective) du total figurant à la colonne B du Tableu n^o 1 (Couverture offerte par l’assurance culture plus à % :

Indemnité reçue en vertu de l’assurance culture plus = Total de la colonne B (Tableu n^o 1) - Total de la colonne C (dans chaque exemple)

Scénario n^o 1 – Tous les rendements sont très inférieurs à la moyenne

Culture	Valeur de la production effective (C)	Indemnités de l’assurance-production à % (A - C par culture)	Indemnité de l’assurance culture plus (B - C, totaux suelement)
Blé	$	$
Orge	$	$
Canola	$	$
Lin	$	$
Totaux	$	$	$

Résultat net du scénario n^o 1 :
En payant la même prime totale qu’il paierait pour une assurance-production tous risques conventionnelle, l’exploitant recevrait une indemnité supplémentaire de $ ( $ - $) s’il avait demandé l’Assurance culture plus.

Scénario n^o 2 – Tous les rendements sont légèrement inférieurs à la moyenne

Culture	Valeur de la production effective (C)	Indemnités de l’assurance-production à % (A - C par culture)	Indemnité de l’assurance culture plus (B - C, totaux suelement)
Blé	$	$
Orge	$	$
Canola	$	$
Lin	$	$
Totaux	$	$	$

Résultat net du scénario n^o 2 :
L’exploitant aurait reçu une indemnité totale de $ s’il avait demandé l’assurance culture plus et il n’aurait rien reçu en vertu de l’assurance-production tous risques conventionnelle.

Scénario n^o 3 – Deux cultures ont un rendement inférieur à la moyenne et deux autres ont un rendement près de la moyenne

Culture	Valeur de la production effective (C)	Indemnités de l’assurance-production à % (A - C par culture)	Indemnité de l’assurance culture plus (B - C, totaux suelement)
Blé	$	$
Orge	$	$
Canola	$	$
Lin	$	$
Totaux	$	$	$

Résultat net du scénario n^o 3 :
L’exploitant aurait reçu des indemnités similaires, qu’il ait choisi l’assurance-production tous risques conventionnelle ou l’assurance culture plus.

Scénario n^o 4 : Deux cultures ont un rendement inférieur à la moyenne et deux cultures ont un rendement supérieur à la moyenne

Culture	Valeur de la production effective (C)	Indemnités de l’assurance-production à % (A - C par culture)	Indemnité de l’assurance culture plus (B - C, totaux suelement)
Blé	$	$
Orge	$	$
Canola	$	$
Lin	$	$
Totals	$	$	$

Résultat net du scénario n^o 4 :
Le producteur recevra une indemnité totale de $ de la part d’Agri-assurance traditionnelle, mais aucune indemnité en vertu de l’assurance culture plus.

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